Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSTAIN CONTROL
NO COMMENT MUSIC (N.C.M. EURL)

Numéro de dépôt :
3190354
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
23/10/2012
SUSTAIN CONTROL de NO COMMENT MUSIC (N.C.M. EURL

Présentation de la marque SUSTAIN CONTROL

Déposée le 23 octobre 2002 par NO COMMENT MUSIC (N.C.M. EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « SUSTAIN CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est NO COMMENT MUSIC (N.C.M. EURL) domicilié(e) 163 rue du Blanc Seau,59200 TOURCOING - 59200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier DECANTER domicilié(e) 163 rue du Blanc Seau,59200 TOURCOING - 59200 - France.

La marque SUSTAIN CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSTAIN CONTROL est expirée depuis le 23 octobre 2012.

NO COMMENT MUSIC (N.C.M. EURL a également déposé les autres marques suivantes : XAM & KOBLA , PURE STAR , MUSIPOLIS , SOUND FACTORY , MISTER KOBLA , BLUESTAR , UNDERTALK , TOM SNARE , TECHNO WARNING! , PAPY SUPERSTAR P


NO COMMENT MUSIC (N.C.M. EURL) - 163 rue du Blanc Seau,59200 TOURCOING - 59200 - France


Monsieur Xavier DECANTER - 163 rue du Blanc Seau,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques tels que le CD audio, mini disc, vinyl, cassette audio, disque acoustique et cé-dé rom. Enregistrements sonores, films cinématographiques impressionnés, bandes et disques vidéo enregistrés. Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; affiches, calicots. Papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement à buts commerciaux ou de publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.